Notre enquête sur cette question découle d’une plainte que nous avons reçue d’un représentant des travailleurs, mettant en question la pertinence des tâches modifiées offertes à un travailleur qui avait subi une grave blessure à la main alors qu’il occupait un poste par l’intermédiaire d’une agence de travail temporaire. Il affirmait que le travailleur était désavantagé parce que la CSPAAT n’était pas en mesure d’enquêter dans un différend au sujet des tâches modifiées, et d’agir en médiateur comme elle aurait pu le faire dans le cas d’un employeur conventionnel.

Dans de tels cas, l’agence de placement temporaire est le seul employeur officiel et est responsable des coûts reliés à la demande de prestations et des obligations de retour au travail. Par conséquent, l’employeur qui recourt à l’agence ne se sent guère impliqué dans le processus de retour au travail.

Au cours de notre enquête, un gestionnaire nous a expliqué qu’une fois qu’une agence de placement temporaire a réintégré un travailleur dans la liste où il figurait avant sa blessure, le travailleur est généralement présumé avoir repris son rythme de travail antérieur, ce qui signifie que l’agence de placement a respecté ses obligations en matière de retour au travail. Il a signalé que les employeurs qui recourent à une agence de placement veulent pourvoir leurs postes rapidement et que les agences de placement temporaire veulent protéger leurs relations avec leurs clients, de sorte qu’il est souvent difficile d’obtenir rapidement des détails sur les tâches lorsque les postes sont proposés.

Comme il n’y avait aucune possibilité de résolution informelle, nous avons renvoyé le travailleur à la procédure de contestation. La décision a été infirmée au motif que l’inscription du travailleur sur la liste de l’agence de placement temporaire ne signifiait pas que le travailleur avait repris son rythme de travail d’avant la lésion, puisque des restrictions permanentes l’empêchaient d’accepter certaines offres d’emploi.

Comme cet enjeu a des implications systémiques et risque d’affecter de façon disproportionnée les travailleurs marginalisés, nous sommes revenus sur la question et avons demandé à l’équipe de retour au travail s’il y avait des leçons à tirer de cette décision. Un directeur nous a dit que l’équipe souhaitait donner davantage de directives et de formation au personnel sur la manière de résoudre les problèmes de retour au travail mettant en cause des agences de placement temporaire. Avec l’apport des équipes des affaires juridiques et des politiques opérationnelles de la CSPAAT, l’équipe de retour au travail a créé du nouveau matériel de formation détaillé et l’a mis à la disposition du personnel au début de 2024. Le directeur a expliqué à la Commission qu’on insistera beaucoup plus sur la collecte de renseignements auprès de l’agence de placement temporaire dès le départ, avant qu’un emploi soit proposé. Le personnel du retour au travail demandera à l’agence de placement temporaire de fournir des détails sur la liste sur laquelle elle place le travailleur, les exigences physiques minimales et les compétences requises, ainsi que les types d’emplois proposés. Une fois le travailleur inscrit sur une liste, le spécialiste du retour au travail devra assurer un suivi pour confirmer qu’on lui propose des emplois appropriés.