Renversement d’une décision de la CSPAAT pour stress mental récurrent

En qualité d’exploitant de train, quelques années plus tôt, il avait vu une
personne se jeter sous les roues d’un train. L’année suivante, il avait dû
répondre à une tentative de suicide qui avait été évitée de justesse.

Après les deux incidents, la CSPAAT a accordé au travailleur des
prestations pour stress mental traumatique. Le travailleur a repris le travail
les deux fois, et ce, après un traitement médical.

Le travailleur a été témoin d’une autre tentative de suicide. Il n’est pas
allé au travail pendant trois semaines parce qu’il souffrait d’une récidive des
symptômes. La CSPAAT ne considérait toutefois pas que ce troisième incident
était indemnisable.

Le représentant du travailleur a émis des objections, affirmant que la
CSPAAT n’avait pas appliqué adéquatement sa politique en matière de
rechute ni examiné les preuves médicales. Selon le gestionnaire de cas, il n’y
avait pas eu de nouvel incident et il n’y avait pas de continuité médicale entre
le dernier incident et les deux précédents.

Selon le représentant du travailleur, la politique de la CSPAAT en matière
de rechute ne stipule pas qu’il doit y avoir un nouvel incident traumatique
important. Il a également noté que les rapports médicaux du médecin traitant
faisaient état d’une détérioration significative en raison du troisième incident.

La Commission a contacté un chef de service de la CSPAAT, qui a répété
pour quelles raisons le gestionnaire de cas avait rejeté la demande. La
Commission s’est ensuite entretenue avec un directeur adjoint. C’est à ce
moment-là que la demande de prestations a fait l’objet d’un nouvel examen.

Après l’examen, la CSPAAT a reconnu que le troisième incident avait
entraîné une récurrence des problèmes de santé mentale liés au travail qui
s’étaient manifestés après le premier incident. La CSPAAT a jugé que la
compatibilité clinique entre les incidents avait, en fait, été établie et que l’état
de santé du travailleur s’était aggravé à la suite du troisième incident.

La CSPAAT a renversé sa décision, et le travailleur a eu droit à des
prestations, comprenant notamment un traitement médical pour la rechute